33 délibérations dont le Débat des Orientations Budgétaires (DOB) et un vœu sur le financement de la Sécurité Sociale étaient à l’ordre du jour de ce 24ème conseil municipal de la mandature dont les points suivants :
Nous avons pris acte de la démission de Monsieur Amadou TRAORE du groupe des élus socialistes de Champigny à la suite d’une phase difficile des socialistes de Champigny pour gérer leur positionnement sur la question des retraites avec le Maire communiste.
N°1 : Débat des Orientations Budgétaires (DOB)
Voici le texte de notre intervention :
« M. le premier adjoint en charge des finances, je tiens à vous féliciter ce soir. Parce qu'il faut
quand même se mettre bien dans la perspective du débat des orientations budgétaires que vous
nous présentez. Tous les ans depuis de nombreuses années, vous n'avez cessé de nous
expliquer que le débat des orientations budgétaires ne pouvait être présenté qu'au mois de
janvier parce qu'il était difficile de faire des estimations de ce que seraient les recettes, parfois
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aussi les dépenses, avant de pouvoir procéder au vote au 31 mars au plus tard. Alors qu'hier
soir, lors des questions au gouvernement à l'Assemblée nationale, des députés y compris de la
majorité présidentielle s'inquiétaient de l'absence d'informations pour pouvoir préparer les
orientations budgétaires dans leur commune, vous nous présentez pour une fois, c'est
exceptionnel, ces orientations budgétaires deux mois avant. Alors, vous êtes extrêmement
forts, plus forts que tous les autres parlementaires, plus forts que tous les autres maires
puisque la seule année où véritablement tout le monde s'en inquiète, vous prenez de l'avance.
C'est assez étonnant.
Ce débat des orientations budgétaires, normalement on devrait s'orienter à la fois sur une
projection financière de ce que doit être la situation de la ville pour l'année prochaine, mais
aussi une vision politique de votre majorité. Or, on a là quelque chose d'assez différent. Vous
avez voulu prendre de l'avance. Vous êtes un petit père Noël, comme on pourrait le penser,
vous avez vous aussi revêtu les habits rouges. Vous avez une hotte mais vous êtes un mois et
demi en avance sur le Père Noël. Mais la hotte n'est pas tellement pleine de cadeaux pour les
campinois puisque vous nous apportez quelque chose qui n'est qu'un texte purement politique.
Au fond, vous n'engagez pas une vision financière et budgétaire de notre ville à travers ce
DOB mais simplement une projection politique de ce que vous voulez faire.
Alors, on va entrer dans le détail de vos projections et comme je n'ai pas l'intention, quand les
propos sont justes, de porter des excuses, je n'ai pas l'intention ce soir d'avoir des propos qui
ne sont pas justes. En particulier sur des points d'amélioration que vous avez pointés
notamment sur la situation de la dette. Bien évidemment, la situation de l'amélioration de la
dette que vous projetez et qui aura lieu puisque l'on a remboursé par avance -et on le verra
dans la décision modificative- les 4 millions d'euros qui étaient constitutifs d'un emprunt, une
sorte de ligne de trésorerie, se sont faits grâce au dispositif du remboursement anticipé sur le
FCTVA. Au fond, si certains s'y avançaient dans cette assemblée, vous pourriez remercier
l'Etat en la matière pour avoir amélioré la situation financière de notre endettement.
Aujourd'hui, votre manoeuvre est purement politique. L'objectif est de vouloir faire adopter,
c'est ce que vous nous avez annoncé en tout cas, parce que vous avez légèrement revu votre
position, Monsieur le Maire, entre la réunion que nous avons eue au niveau des présidents de
groupe. Vous nous aviez annoncé que vous aviez l'intention de faire voter un budget en
déséquilibre. Maintenant, c'est un budget de lutte. On ne parle plus tout à fait de faire adopter
un budget en déséquilibre. Il faudra là repréciser ce point. Je pense que vous le ferez, au
moins le premier adjoint en charge des finances s'en chargera. En réalité, on voit bien qu'elle
est l'approche que vous avez. Vous n'avez pas l'intention bien évidemment de vous retrouver
placés sous la tutelle du préfet. On est là simplement dans un coup d'esbroufe. Vous savez très
bien que la forme que vous avez choisi pour opérer dans ces orientations budgétaires, et on va
rentrer après dans le détail d'un certain nombre de comptes, ne correspond pas à la réalité. Au
fond, vous êtes là simplement en train de préparer une bataille électorale au sein de la gauche
qui aura lieu dans 18 mois. Vous vous positionnez pour des opérations qui vont intervenir et
donc là vous êtes sur une vision purement démagogique de ce qu'est la réalité financière de
notre commune.
Il n'y a pas lieu de minimiser la situation des collectivités territoriales. Nous le savons tous,
mais M. FAUTRE l'a rappelé, je reprends les propos qu'il citait de la Tribune, 68 % des
ménages vont baisser leurs dépenses. Oui, quand il y a une crise, on fait tous un peu plus
attention sauf la ville de Champigny où on les augmente de 11,6 %. Pourrait-on penser que
Champigny serait quelque chose d'un peu particulier au point que l'on aurait les plus mauvais
gestionnaires des 36.000 communes. Vous seriez le Maire le moins bon gestionnaire des
36.000 communes de France. Personnellement, je ne le pense pas. Je pense que vous êtes là,
effectivement, je le disais tout à l'heure, dans le coup d'esbroufe.
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Vos orientations budgétaires reposent essentiellement sur une augmentation des dépenses de
fonctionnement de 8,91 % et notamment de 11,6 pour les charges générales hors masse
salariale, soit environ 5 millions d'euros supplémentaires dont une baisse projetée des
subventions de seulement, entre guillemets, 1,5 million. Malgré des retards dans les
simulations concernant la CVAE, vous nous dites que vous les connaissez ce qui est assez
étonnant car des gens particulièrement bien introduits à Bercy ne les connaissent pas encore
précisément et ils s'en ouvraient encore hier auprès du ministre des Finances à l'Assemblée
nationale. Vous nous projetez des dépenses particulièrement chiffrées. Alors, sauf à vouloir
multiplier la rénovation de la voirie par 7, auquel cas vous répondriez peut-être à une
demande d'un certain nombre d'élus de l'opposition, je ne pense pas que vous alliez sur cette
forme.
On a en fait une simple inscription factice dans les comptes qui nous ont été transmis, en
particulier sur le compte 60-42, qui feront à n'en pas douter l'inscription dans le cadre d'une
décision modificative pour revoir cette position par la suite. Au fond, on est là essentiellement
dans la pratique de la cavalerie budgétaire que vous avez déjà utilisée et souvent sur ce
compte d'ailleurs puisque c'est un compte assez simple pour être modifié par la suite. Il n'y en
effet pas d'engagement réel. D'ailleurs, l'évocation d'un certain nombre de postes de dépenses
que vous annonciez en fonctionnement le révèle particulièrement. Vous avez refusé aussi, il
faut le dire, parce que la situation financière, on a l'impression que c'est uniquement l'Etat,
vous avez refusé quand même depuis les dernières années de faire un certain nombre
d'économies qu'un certain nombre d'élus de l'opposition vous ont proposées. Au fond, on
accumule petit à petit des difficultés. On a moins de marges de manoeuvre que par le passé.
Un certain nombre de communes qui sont exactement dans la même situation que nous s'en
sortent mieux. Pour quelles raisons ? Parce que, tout simplement, elles ont su développer leur
potentiel fiscal, ce que vous n'avez pas réussi à faire au cours des dernières années.
Aujourd'hui, petit à petit on en paye le coût.
Au final, on voit bien que votre approche, celle que vous opérez aujourd'hui à travers ce débat
des orientations budgétaires, est une approche qui consiste au fond à allumer un contre-feu
pour nous expliquer que si, au final vous augmentez les impôts dans quelques mois, c'est
essentiellement de la faute de l'Etat. Tout cela pour masquer au fond une mauvaise gestion
que vous avez opérée, que nous payons au quotidien déjà par les impôts qui n'ont cessé
d'augmenter et puis par des errements dans votre gestion puisqu'au fond ce sont
essentiellement des frais de fonctionnement qui ont été engagés et pas du tout ou relativement
peu de frais d'investissement sur les dernières années qui ont été en évolution.
Dans cette présentation du débat des orientations budgétaires, quand on regarde le détail des
comptes, quand on prend le compte 60 c'est-à-dire toute la partie frais de dépenses au niveau
de l'ensemble des dépenses de fonctionnement réelles, hors travaux, imprimés, réceptions, on
est à plus 23 %. On voit assez peu de ménages, assez peu de collectivités locales augmenter ce
compte de 23 % simplement pour justifier de l'approche politique qui est la vôtre. Sur le
compte 61, vous augmentez de 10 %, plus de 2 millions d'euros. Là, on voit bien où cela va.
Ce sont des travaux projetés en sachant que régulièrement, ce n'est pas la première année que
vous faites ce procédé, vous projetez des travaux que vous ne réalisez pas, que vous reportez,
que vous saucissonnez, vous faites un peu une vente à la découpe des travaux dans la
commune, par rapport à un certain nombre d'opérations que vous devez mener que ce soit sur
des bâtiments communaux ou sur d'autres opérations. Vous tronçonnez la dépense. Mais au
départ, bien évidemment les annonces sont belles et elles sont rectifiées à travers des
décisions modificatives. Même chose encore concernant les imprimés et les réceptions.
Régulièrement, on a l'occasion d'en débattre. Et là encore, vous programmez une
augmentation de 9 %. Ce qui, en temps de crise, est quand même assez extraordinaire.
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Votre budget s'inscrit donc dans une continuité. Une nouvelle fois, nous avons l'envolée des
frais de fonctionnement hors frais de personnel, une incapacité à développer le potentiel
fiscal. Au final, on voit bien ce qui va se passer. On aura des augmentations d'impôts
auxquelles vous ne pourrez pas couper si vous voulez tenir un tant soit peu les orientations
budgétaires que vous nous présentez ce soir. Et au final, une situation qui ne s'améliorera pas
réellement sur la situation financière de notre ville. Mais vous aurez réussi une véritable
opération de communication comme vous savez en général rondement les mener. »
N°15 : Nous nous sommes abstenus sur l’aménagement de l’ancienne halle de marché Jean Vilar de Champigny dans le quartier du Maroc. Si nous notons avec satisfaction qu’enfin la Mairie tente de faire quelque chose pour faire renaître de l’activité dans ce site inexploité depuis plus de 10 ans, le projet proposé ne nous semble pas des plus adapté au regard des problèmes importants de stationnement dans le quartier.
N°33 : Dans un esprit constructif, nous avons proposé au Maire d’amendé le texte présenté pour le financement de la sécurité sociale. Nous avons sur le sujet aussi consensuel de la santé réussi à améliorer la cohérence de la position municipale sur ce sujet.
Recherche naturelle
[...] 38 délibérations dont le vote du budget primitif en déséquilibre, un avis au nom de notre commune dans la perspective du réseau public des transports du Grand Paris et une modification du PLU étaient à l’ordre du jour de ce 25ème conseil municipal de la mandature dont les points suivants : N°1 : Vote du budget dit « d’exigence » après l’intervention du Maire et du Premier adjoint en charge des finances Christian FAUTRE, le Maire avait bien préparé la salle avec des proches : Me HEMMAR représentante de la CGT des territoriaux de notre commune, Jean-Jacques GUIGNARD le responsable de la section du Parti Communiste de Champigny et aussi représentant de la CGT, M.
[...] Au départ vous nous aviez annoncé le vote d’un budget en déséquilibre – coup d’esbroufe puisqu’il n’en est rien puis nous en sommes à BUDGET D’EXIGENCE.
[...] Et nous le serions si votre budget était réellement un BUDGET D’EXIGENCE.
[...] Votre budget s’inscrit dans la continuité avec une nouvelle fois une envolée des frais de fonctionnement hors frais de personnel (+10% à la moyenne de la strate), une incapacité à développer le potentiel fiscal (-20% par rapport à la moyenne de la strate).
[...] Dès lors, c’est bien votre gestion qui est prise en défaut et ses excès comme dans les domaines de la communication un exemple parmi tant d’autre Face à votre budget que l’on peut qualifier, à ce jour du vote, « d’insincère » au sens de la comptabilité publique et parce que nous estimons votre manœuvre n’est pas digne du mandat qui a été accordé par les campinois, Monsieur le Maire, je vous demande officiellement à vous et comme à toute votre équipe d’annoncer dès ce soir votre démission puisque vous nous dîtes que vous êtes incapables de gérer les finances de notre ville ».
[...] Vos orientations budgétaires reposent essentiellement sur une augmentation des dépenses de fonctionnement de +8,91 % et notamment de +11,6% pour les charges générales hors masse salariale, soit près de 5 millions d’euros supplémentaires contre une baisse projetée des subventions de « seulement » 1,5 millions (malgré des retards dans les simulations qui doivent être fournies par Bercy pour les ressources de la CVA et la CFE), - la suppression de la Taxe Professionnelle a coûté 0,4% du budget soit pas plus que les frais de réception que vous minimisez dans la presse.
[...] Ce budget est contraint c’est vrai par vos choix : lorsque vous affirmez « nous n’avons pas à revoir nos ambitions » y compris celle d’augmenter les frais de réception de +10% et de +400% pour les frais d’étude, sans parler du gouffre du STUDIO 66 et son parachute doré communiste à la direction défaillante de près de 100 000 euros.
[...] Voici le texte de notre intervention : Monsieur Le Maire, mes chers collègues, Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs, L’exercice du vote du budget est un acte politique majeur de la vie d’une collectivité locale.
[...] Par votre politique du logement visant à une augmentation permanente de logements sociaux qui n’apportent pas d’impôts locaux suffisants et qui nous coutent encore pour ce seul conseil municipal plus de 100 000 euros de surcharges foncières pour notre budget.
[...]Nous avons choisi de voter favorablement pour le budget d’assainissement 2009 tout en déplorant l’augmentation des taxes locales.
[...] De plus, ce budget est totalement irréaliste puisque des postes budgétaires augmentent de façon importante mais pas au service de l’action sociale qui va pourtant être fortement sollicitée en raison de la fragilisation de la situation d’un certain nombre de campinois, ainsi : +34% pour la communication, +117% pour les honoraires.
[...]En effet, ce budget présenté par les communistes n’est pas sincère et ne tient absolument pas compte de l’actuelle crise économique et financière.
[...] Ce budget n’est pas sincère et est irréaliste.
[...] Nous avons choisi de voter contre le budget municipal 2009 présenté par la majorité communiste.
[...]Nous avons choisi de voter favorablement pour le budget d’assainissement 2009 tout en déplorant l’augmentation des taxes locales.
[...] De plus, ce budget est totalement irréaliste puisque des postes budgétaires augmentent de façon importante mais pas au service de l’action sociale qui va pourtant être fortement sollicitée en raison de la fragilisation de la situation d’un certain nombre de campinois, ainsi : +34% pour la communication, +117% pour les honoraires.
[...]En effet, ce budget présenté par les communistes n’est pas sincère et ne tient absolument pas compte de l’actuelle crise économique et financière.
[...] Ce budget n’est pas sincère et est irréaliste.
[...] Nous avons choisi de voter contre le budget municipal 2009 présenté par la majorité communiste.
[...] 27 délibérations étaient à l’ordre du jour de ce 19ème conseil municipal de la mandature dont les points suivants : N°1 : Nous avons voté contre le budget 2010 présenté par la majorité communisteCotre budget s’inscrit dans la continuité avec une nouvelle fois une envolée des frais de fonctionnement hors frais de personnel (+10% à la moyenne de la strate), une incapacité à développer le potentiel fiscal (-20% par rapport à la moyenne de la strate).
[...] Certes ce budget est faible, mais nous estimons cohérent de voter en faveur des travaux réalisés dans quelques rues de notre ville.
[...]Ce budget est contraint, c’est vrai par les choix des communistes : 1.
[...]N°2 : nous avons accepté de voter le budget pour l’assainissement.
[...] Notre famille politique a refusé de voter le budget de la France pour 2006, pour 2 raisons essentielles : ce budget est irréaliste en tablant sur une croissance de 3% alors qu’elle n’a été que de 1,4% en 2005 (rappelons que le rapporteur du budget Gilles CARREZ nous annonçait une croissance forte dès 2004 dans sa lettre de député) et ce budget ne s’attache pas à réduire notre endettement.
[...] 15 Votre budget s'inscrit donc dans une continuité.
[...] On ne parle plus tout à fait de faire adopter un budget en déséquilibre.
[...] Maintenant, c'est un budget de lutte.
[...] Vous nous aviez annoncé que vous aviez l'intention de faire voter un budget en déséquilibre.
[...] Pour ce 13ème conseil municipal de la mandature 40 délibérations et un vœu étaient à l’ordre du jour dont :Délibération N°1 : Nous nous sommes abstenus sur le compte administratif 2008 du budget principal de notre ville compte tenu de notre position de vote lors de l’adoption du budget primitif mais aussi au regard des nombreux manques dont souffre la présentation de ce type de document (comptes d’associations datés de 2005 pour un budget 2008).
[...] N° 2 : Nous avons voté contre le nouveau budget municipal pour 2011 proposé par le Maire.
[...] N°1 : Nous avons pris acte des préconisations de la Chambre Régionale des Comptes relatives à l’établissement du budget de notre ville.
[...] 30 délibérations, dont le vote du nouveau budget à la suite de l’annulation demandée par le préfet et la chambre régionale des comptes, une délibération concernant et un vœu relatif aux tournées des facteurs sur le haut de Champigny (Bois l’Abbé, Coeuilly, Mordacs et Village Parisien), étaient à l’ordre du jour de ce 27ème conseil municipal de la mandature.
[...] Ce compte administratif révèle une carence que nous notons chaque année que constitue la réalisation des investissements seulement à hauteur de 77% par rapport au budget initial.
[...] 35 délibérations étaient à l’ordre du jour de ce 31ème conseil municipal de la mandature dont : N°1 : Nous nous sommes abstenus sur le vote du compte administratif 2010 dans la lignée de notre vote contre le budget 2010.
[...]Délibérations N°8 et 9 : Nous avons refusé de voter en faveur de garantie financière accordée par notre ville sur le budget municipal à la société IDF Habitat afin de d’assurer la surcharge foncière de la construction de deux programmes HLM sur le secteur des simonettes nord où a majorité communiste est en cors d’expropriation de certains propriétaires.
[...] Toutefois, nous avons alerté le Maire de Champigny sur l’importance de nous rendre de l’activité réelle de cette association au regard du budget de près de 130 000 euros dont elle va disposer.
[...] Conseil Municipal : vote du budget 2009.
[...] Il est vrai que nous avons eu des débats difficiles au niveau du budget, mais l'approche de M.
[...]Signez la pétition contre le budget du Maire.
[...]Signez la pétition contre le budget du Maire.
[...] Le Maire de Champigny a annoncé vouloir faire voter un budget en déséquilibre pour imiter le Conseil Général de la Seine Saint Denis présidé par le socialiste Claude BARTOLONE.
[...] J’attends un communiqué de la mairie sur cette question, n’oublions pas que la moitié du budget de la ville est dépensé pour payer le personnel ; ma réflexion est globale et porte sur le principe de transparence.
[...]Pour autant, nous avons démontré l’incohérence de la position du Maire sur la question dit du « paquet fiscal » et des heures supplémentaires inscrites au titre du budget supplémentaire 2008 pour 100 000 euros et projeté à 680 000 euros en année pleine selon les services municipaux.
[...] Retrouvez la tribune du groupe Modem - La Passion de Champigny relative au budget 2009.
[...] Le budget communication n’a cessé d’augmenter au cours des dernières années : +10% pour 2010 et 2011, auxquels s’ajoutent +7% pour les imprimés uniquement pour 2011.
[...] La prise en compte de cette condition déterminera notre vote du budget au mois de janvier 2009.
[...] La prise en compte de cette condition déterminera notre vote du budget au mois de janvier 2009.
[...] En effet, ce service essentiel utilisé par environ 5000 enfants tous les jours représente une dépense importante pour le budget des familles.
[...] Il nous est apparu essentiel de diffuser notre vision des grands dossiers de notre ville : l’école, le budget, le cinéma STUDIO 66 et l’aménagement du centre ville.
[...] N°1 : Notre groupe s’est abstenu sur le compte administratif qui n’est que la traduction comptable des choix politiques de la majorité communiste tout en déplorant à la fois la dérive des frais de fonctionnement et le manque de réalisation des investissements (70% seulement des investissements votés au budget primitif) N° 9 : Périmètre de la Place Lénine – Nous regrettons le manque réelle de concertation avec la population sur ce projet mais aussi le manque de plan d’ensemble et de vision urbanistique d’une majorité qui n’a jamais su exploité le potentiel de ce secteur pour se contenter de densifier le logement avec toujours plus de HLM.
[...] C'est certainement pour cette raison que vous avez, dès le mois de décembre, établi un budget quatre mois à l'avance par rapport à ce qui est fait depuis des années dans notre commune.
[...] Au cours d'une interview au quotidien économique "les échos" du 10 septembre, le député UMP de Champigny, Gilles CARREZ, rapporteur général du budget à l'assemblée nationale, s'est étonné de la situation catastrophique de nos finances publiques.
[...]Etes vous favorable à la pétition du Maire concernant le budget communal?.
[...] Au rythme de la capacité d’investissement de la ville dans ce domaine (budget annexe assainissement) ces travaux pourront durer entre 10 et 20 ans.
[...] La loi autorise le financement par les collectivités territoriales à l’hauteur de 10% du budget des établissements privés, elles peuvent garantir des emprunts émis par les écoles privées pour la construction, l'acquisition et l'aménagement des locaux.
